MOTOROLA TRADEMARK HOLDINGS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1462919
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2027
Présentation de la marque M
Déposée le 30 juillet 1987 par la société MOTOROLA TRADEMARK HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MOTOROLA TRADEMARK HOLDINGS domicilié(e) 222 W. Merchandise Mart Plaza, Suite 1800, CHICAGO, ILLINOIS 60654 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTOROLA TRADEMARK HOLDINGS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 222 W. Merchandise Mart Plaza, Suite 1800, CHICAGO, ILLINOIS 60654 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345865 - Publication au BOPI 2007-07-04
Renouvellement sans limitation n°2091156 - Publication au BOPI 1997-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547913 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 28 septembre 2016 - Changement d'adresse n°684865 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2017 n°2650023 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-26
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de boutoirs 0 lame, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation de mobilier, instruments, outils et notamment: appareils de mesure électriques, y compris les appareils de mesure pour effectuer des mesures électriques;appareils de mesure du temps écoulé;appareillage d'essai électrique, appareillage d'enregistrement électrique, appareillage de contrôle électrique, y compris mécanismes d'accord et de contrôle pour appareils électriques, dispositifs électriques et acoustiques de contrôle à distance, appareillages pour systèmes de contrôle par programme sur ordinateur, appareillages pour systèmes de contrôle superviseurs manoeuvrés électroniquement;appareils de réception de signaux d'onde et appareils d'émission de signaux d'ondes, y compris appareils récepteurs de radio et appareils émetteurs et transmetteurs de radio, appareils récepteurs de télévision et appareils émetteurs et transmetteurs de télévision, systèmes d'appel, appareil de pagination;appareils de communication au public, appareils de diffusion électro-acoustique, dispositifs d'antennes à signaux d'ondes;mâts et tours d'antenne, haut-parleurs, microphones, amplificateurs, générateurs de signaux électroniques, systèmes de télévision en circuit fermé;appareils de reproduction de sons, y compris appareils de production de sons et appareils d'enregistrement de sons pour disques et pour bandes, phonographes, appareils d'audition de bande à cartouche;composants et assemblages de phonographes électriques tels que aiguilles, têtes et bras de phonographes, et changeurs de disques;rubans magnétiques et disques pour appareils de reproduction et d'audition de son, et d'enregistrement de son;appareils pour systèmes de télécommunication, y compris appareils électriques de réception et d'impression de code et de communications, combinés téléphoniques, appareils pour systèmes de télécommunications munis de dispositifs adaptés pour la voix et la vision directe;appareils à fil ou sans fil de communication de signaux et de voix et de contrôle;appareillages d'écoute, systèmes d'acquisition et de transmission de données numériques;appareils pour systèmes de guidage par commande;tubes, y compris tubes à vide, tubes de télévision, tubes à rayons cathodiques;lampes et ampoules électriques, circuits intégrés, panneaux de circuits imprimés ou plaqués;plaquettes de connexions électriques, connecteurs de réseaux d'énergie électrique, fusibles électriques, isolants électriques, filtres électriques, suppresseurs d'interférences électriques;blindage pour contenir les champs électriques dans les appareils électriques, cavités résonnantes pour appareils de radio;guides d'ondes pour appareils de radio;noyaux d'accord pour bobines, condensateurs, inducteurs, résistances, relais électriques;fils et câbles électriques, fiches et douilles de raccordement électrique;transformateurs électriques;vibreurs pour appareils électriques, accumulateurs, batteries et piles;chargeurs d'accumulateurs, de batteries et de piles;appareillages d'énergie électrique pour transformer un type de courant en un autre, semiconducteurs, y compris transistors, diodes, redresseurs, et matériaux semiconducteurs pour ceux-ci;cristaux piézoélectriques, appareils de four à cristaux piézoélectriques;appareils de four à cristaux piézoélectriques;appareils à micro-ondes;machines pour soudure électrique, moteurs électriques, unités calorifuges pour moteurs électriques;appareillages indicateurs et appareillages de contrôle destinés aux véhicules, appareils d'allumage électrique;régulateurs de tension électrique, alternateurs, pompes à combustible liquide actionnées électriquement;appareillages de contrôle pour l'aviation;appareils de régulation et de contrôle de feux de circulation, y compris programmeurs, codeurs, émetteurs, transmetteurs, récepteurs, et déchiffreurs;générateurs de signaux, déchiffreurs;imprimantes numériques, systèmes indicateurs d'alarme à distance, appareils de contrôle à distance, véhicules;machines de bureau, pièces et éléments de chacun des produits précédents.Services de réparation, installation et manutention d'appareils de télévision, de radio, de phonographes et de tous types d'instruments et d'appareils électriques et électroniques; constructions et réparations.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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